ETS TARRERIAS BONJEAN S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3153949
Date de dépôt :
15/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2022
Présentation de la marque DINER DE CHARME
Déposée le 15 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS TARRERIAS BONJEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DINER DE CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS TARRERIAS BONJEAN domicilié(e) Le Moulin Neuf - 63250 - CELLES SUR DUROLLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 632 953 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 3, rue Kepler - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.
La marque DINER DE CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS TARRERIAS BONJEAN S.A.S., Société par actions simplifiée - Le Moulin Neuf - 63250 - CELLES SUR DUROLLE - France - SIREN 775632953
CABINET LAVOIX - 3, rue Kepler - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Renouvellement sans limitation le 14 février 2012 n°2491655 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-14
Coutellerie non électrique ; fourchettes, cuillers (couverts) . Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine en faïence.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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